Instructions de travail - Protection de la santé et utilisation de produits chimiques en entreprise

Auteur/s:	Direction du travail - Conditions de travail

Les présentes instructions de travail s’adressent aussi bien aux offices de l’inspection du travail qu’aux entreprises. Elles visent à ce que toutes les parties concernées aient, d’une part, la même base de connaissances et, d’autre part, comprennent comment utiliser les produits chimiques et se conformer aux obligations légales dans la pratique. Ces instructions s’articulent autour de deux axes principaux :

• Processus et mesures créant des conditions de travail sûres pour manipuler des produits chimiques en entreprise (par ex. attribution des compétences, documentation, respect des dispositions spéciales)
• Règles d’utilisation des produits chimiques en entreprise (devoir de diligence sur le lieu de travail et dans la logistique).

Par ailleurs, ces instructions indiquent quels documents sont requis dans chaque entreprise pour satisfaire aux exigences légales. Elles s’appuient sur des exemples concrets permettant d’élaborer ces documents.

Instructions de travail – Conformité au devoir de diligence pour protéger la santé du personnel dans l’entreprise en cas d’utilisation de produits chimiques (PDF, 3 MB, 09.10.2023)